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Coordonnées du dirigeant(e)
2
Formulaire annuel
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Étape suivante
Programme de soutien aux organismes communautaires (PSOC) Formulaire annuel - Mise à jour de l’information / Demande de rehaussement - 2025-2026
Entrer les coordonnées du dirigeant principal
Personnel
Nom de l’organisme selon les lettres patentes
Courriel dirigeant(e) principal(e)
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Personnel
Professionnel
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Madame
Monsieur
Genre
Prénom dirigeant(e) principal(e)
Nom dirigeant(e) principal(e)
Titre
Nom de l’organisme selon les lettres patentes
Pays
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Canada
Adresse
Ville
Province
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Ontario
Québec
Code postal
Téléphone
---
Tél. bureau
Cellulaire
Ajouter un numéro de téléphone
DATE LIMITE
Nous sommes au courant que la date limite pour soumettre le présent formulaire est le 23 février 2025 à 23h59.
Et comme l’indique la Convention de soutien financier convenu entre nos deux organisations : « Advenant que nous acheminons le présent formulaire après la date limite, il est possible que cela affecte le montant du soutien financier accordé par le CISSS pour l’année visée par le retard. »
Oui, nous sommes au courant
1. IDENTIFICATION DE L'ORGANISME
1.1 COORDONNÉES DE L'ORGANISME
Nom de l'organisme selon les lettres patentes
Numéro d’entreprise du Québec (NEQ)
Site internet
Adresse électronique officielle de l’organisme pour la correspondance et la transmission des avis de paiement
Indiquez une adresse électronique générique qui ne contient ni nom, ni prénom.
Si l’organisme n’en possède pas, veuillez faire les démarches appropriées pour en créer une, afin d’assurer à l’organisme la réception des correspondances et des avis de paiement.
RÉSEAUX SOCIAUX
Utilisez-vous des réseaux sociaux?
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Oui
Non
Présidence
Nom de la présidente / du président du conseil d'administration
Téléphone (autre que celui de l’organisme)
Veuillez ajouter le # de poste (s'il y a lieu)
Adresse électronique (autre que celle de l'organisme)
Informations supplémentaires
1.2 RENSEIGNEMENTS À FOURNIR
En cohérence avec les obligations de l’organisme, inscrites à l’article 2.7 de la Convention de soutien financier, veuillez fournir les renseignements suivants :
Date des lettres patentes
Est-ce que vous avez des lettres patentes supplémentaires
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Oui
Non
Date de l’adoption, par l’assemblée générale des membres, des règlements généraux en vigueur
Dans la dernière année, est-ce qu’il y a eu une condamnation contre l’organisme ou une personne représentante de l’organisme ?
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Non
Oui
Dans la dernière année, est-ce que l’organisme a eu des contraintes majeures au maintien de ses activités incluant une poursuite judiciaire contre l’organisme qui mettrait en péril les services et les activités de celui-ci ?
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Non
Oui
2. CONSEIL D'ADMINISTRATION
2.1 LISTE DES MEMBRES DU CA
Liste complète des membres du CA
Indiquer :
le nom d'une administratrice / d'un administrateur en fonction, son numéro de téléphone (autre que celui de l’organisme) sa fonction au CA
Exemple : Paul Untel, 819-555-5555, Secrétaire
Note: Le numéro de téléphone transmis est confidentiel et sera utilisé en cas d’urgence seulement
Précisez les postes vacants selon les règlements généraux
Exemple : Poste vacant, Secrétaire
Veuillez saisir la liste complète des membres du CA
Les personnes qui composent le CA sont-elles majoritairement des personnes utilisatrices des services de l’organisme ou des membres de la communauté que l’organisme dessert ?
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Non
Oui
Confirmez-vous que votre CA est indépendant du réseau public (provincial, fédéral ou municipal) ?
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Non
Oui
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